Un cursus de des heures fut mis en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent encore sans une veritable formation a la conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement de la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a un titulaire du permis auto (B) avec au moins deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit un scooter ou une moto.
Notre formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage commode du brevet de marketing routiere (BSR), Dans l’optique de sensibiliser a J’ai specificite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de une telle formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre le temps techniques a sept heures et etendre des publics concernes.
Les details de cette formation sont consultables i propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. tuto only lads Deux textes sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
J’ai formation de sept heures concerne tous les titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues De surcroit de 50 cm3.
Elle reste dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permet d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit un tricycle a moteur encore de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire un tricycle de categorie L5E, sans patienter que votre permis B ait 2 ans d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, il va falloir aussi patienter 2 annees apres l’obtention du permis B Afin de i?tre capable de conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel vehicule reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser un voiture equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de presenter le enseignement dans 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner son etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee via l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee via ce vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre pose i ci?te votre scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec 1 scooter, gardez beaucoup en tronche que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Qu’importe le vehicule utilise pour la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable pour l’integralite des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule prochainement.
Cette formation complementaire reste acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’une passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle indispensable ?
Pour tous ceux qui n’en sont gui?re dispenses.
C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une pratique en conduite au cours des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, on doit produire un releve d’informations de ce assureur, peu importe le temps de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation reste donc obligatoire pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte d’la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’une commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a la assureur 1 releve d’informations. Quel que soit la longueur de l’assurance : elle va etre d’un an, de divers mois ou meme seulement de 24 heures. Il convient en revanche que votre nom apparaisse dans ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant nos deux-roues 125) ou du permis A (pour les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu concernant examen (et non nullement par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence de la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.
En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, un releve d’informations fourni avec ce compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir au moins 21 annees revolus.